Cosmo Tech

Mentions Légales

Mentions Légales

  1. Présentation du site 

Éditeur : COSMO TECH, Société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 523.175.644, ayant son siège social 05, Passage du Vercors – 69007 LYON,

Numéro de TVA intracommunautaire : FR14523175644 

Propriétaire du site : COSMO TECH SAS

Responsable de la publication : Monsieur Michel MORVAN (Président)

Contact : contact@cosmotech.com

Hébergeur : SiteGround www.siteground.com (Pays-Bas)

  1. Cookies 

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur du site. 

Pour plus d’informations, merci de consulter la Politique de confidentialité en cliquant sur le lien suivant : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments reproduits sur le site ou le constituant, et notamment mais non exclusivement les textes, commentaires, contenus, informations, illustrations, images, graphismes, vidéos, animations et marques (ci-après ensemble les « Éléments ») sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. 

Ces Éléments sont la propriété exclusive de la société COSMO TECH.

En conséquence, toute utilisation des Éléments par qui que soit en dehors de l’utilisation du site telle que définie aux présentes, est strictement interdite, sauf accord préalable écrit de la société COSMO TECH, et notamment la copie, la reproduction, la représentation, la modification, la traduction, la création de produits dérivés, la distribution ou toute autre exploitation.

La société COSMO TECH se réserve la faculté d’engager la responsabilité de quiconque qui agirait en violation de ses droits de propriété intellectuelle.